Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BUISSONET
FROMAGERIE PHILIPPE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3311475
Date de dépôt :
07/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2014
LE BUISSONET de FROMAGERIE PHILIPPE

Présentation de la marque LE BUISSONET

Déposée le 7 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BUISSONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE PHILIPPE domicilié(e) 15 rue Laurent Troutet,25560 BANNANS - 25560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 274 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 23, rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque LE BUISSONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUISSONET est expirée depuis le 7 septembre 2014.

FROMAGERIE PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT BOURRI , LES PHILIPPE , LE CACOUYARD , FRANC ET COMTOIS A LA FOIS , LE BRUNNEROIS


FROMAGERIE PHILIPPE Société à responsabilité limitée - 15 rue Laurent Troutet,25560 BANNANS - 25560 - France - SIREN 329274476


OFFICE BLETRY - 23, rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Fromages.